ARTICLE 1 - DEFINITION DES PRESTATIONS
Notre prestation consiste à fournir au client un programme de préparation physique personnalisé.
L'élaboration de ce programme est faite à partir d'informations fournies par le client grâce à un
questionnaire détaillé qui lui est transmis lors de l'inscription. Les programmes de préparation physique
réalisés par WTS comprennent une série de séances d'entraînement. Ces séances sont exécutées par
le client, à distance et hors la présence du personnel WTS. Pour certains programmes, il est également
proposé une préparation en musculation.
ARTICLE 2 - INSCRIPTION
L'inscription est valable pour 1 an, 6 mois, ou 1 mois, et est renouvelable par tacite reconduction.
Une inscription n'est prise en compte qu'à réception du règlement et du contrat signé par le client.
A la réception de ces éléments, WTS s'engage à envoyer un questionnaire détaillé, qui servira
de base à la réalisation du programme d'entraînement. A réception dudit questionnaire, WTS s'engage à fournir le programme d'entraînement demandé dans un délai de 15 jours.
ARTICLE 3 - DUREE
Le contrat d'une durée de 1 an, 6 mois, ou 1 mois, selon le choix est renouvelable par tacite reconduction
égale, sauf dénonciation dans un délai respectif de 2 mois, 1 mois, ou 5 jours, par lettre recommandée
avec accusé de réception.
ARTICLE 4 - MODALITE DE PAIEMENT
Le paiement des prestations WTS pourra se faire par chèque bancaire (à l'ordre de WTS) ou par virement
bancaire. Pour les inscriptions de 6 mois ou 1 an, le règlement doit se faire en une seule fois, et sera encaissé dès réception.
ARTICLE 5 - ANNULATION
Du fait de WTS:
Au cas où un programme ne pourrait être fourni sauf cas de force majeure, le client serait remboursé
du montant des programmes qui n'auraient pu être établis.
Du fait du client :
- Si dans un délai de sept jours, à signature du contrat, le droit de rétractation a été exercé, WTS remboursera la totalité des sommes versées par le client, à l'exception des frais de dossier (20 euros), en application des dispositions de l'article L 121-20 du code de la consommation.
- En cas de force majeure, si un programme d'entraînement ne pouvait être suivi, le client serait remboursé du montant des programmes non fournis par WTS (à l'exception des frais de dossier (20 euros).
ARTICLE 6 - RESPONSABILITE
Durant la période contractuelle, WTS n'est tenu que d'une obligation de moyens, et par conséquent ne saurait être tenu pour responsable de la non réalisation des objectifs personnels du client.
Par ailleurs, WTS ne saurait être tenu pour responsable des éléments suivants impliquant ses clients :
- Non-respect des programmes fournis et des conseils donnés
- Accident ou blessure survenu(e) lors des entraînements prescrits
- Prise de produits illicites et interdits par les règlements sportifs
De plus, le client s'engage à procéder à tous les examens médicaux lui garantissant l'aptitude physique nécessaire au suivi d'un entraînement sportif. A cet égard, le client a fourni à WTS lors de son inscription, un certificat médical daté de moins de trois mois, de non contre-indication à la pratique des activités physiques et sportives choisies.
ARTICLE 7 - LOI APPLICABLE
La loi applicable au contrat sera la loi française.
ARTICLE 8 - CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPETENCE
Le tribunal compétent pour régler tout litige sera exclusivement le Tribunal de Commerce de Nice.